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MENTIONS LÉGALES

En conformité avec les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, veuillez trouver ci-dessous les informations légales concernant ce site :
Raison sociale : DOMAINE DU BELVEDERE A ORGES
Adresse du siège social : [Adresse du siège social de l’entreprise]
Directeur de la publication : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’entreprise]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de l’entreprise]
Numéro d’enregistrement : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges de la Commission européenne : La plateforme est accessible au lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse [E-mail] ou par téléphone au [Tél.], ou par courrier à l'adresse [Adresse].

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